Objectif : Le Centre d’archives, en conformité avec son mandat, souhaite promouvoir la recherche en fournissant, à tous et à toutes, un accès égal à ses collections et à ses fonds d’archives.

Consultation : Le Centre d’archives soutient les normes et les pratiques reconnues en matière de préservation et de conservation des documents archivistiques. Pour cette raison, seule la consultation sur place est autorisée. Le Centre d’archives ne fournit aucun service personnel de recherche, mais s’engage à fournir des descriptions archivistiques pour ses fonds classifiés.

Tous les chercheurs et toutes les chercheuses doivent faire une demande officielle d’accès aux documents en prenant soins de se familiariser avec le contenu des fonds avant leur visite. Cette demande peut être faite par courriel. Il faut prendre rendez-vous pour faire de la recherche dans les fonds d’archives. Il est aussi préférable de prendre rendez-vous pour venir consulter les collections.

Restriction sur les documents et responsabilités : Le Centre d’archives est tenu de respecter les restrictions d’accès imposées par les donateurs et les donatrices des fonds d’archives. Le Centre d’archives s’engage aussi à respecter les diverses lois sur la vie privée en limitant l’accès aux documents contenant de l’information personnelle*.

L’archiviste s’assurera de préparer adéquatement les dossiers avant la visite des chercheurs et des chercheuses qui doivent signer des ententes de confidentialité et de non-divulgation pour consulter les fonds ayant des restrictions d’accès.

Usage et reproduction : Lors de visites au Centre d’archives, les chercheurs et les chercheuses doivent se servir d’un crayon plomb, pour prendre des notes. Elles et ils peuvent également utiliser de petites caméras numériques, des dictaphones ou enregistreurs personnels pour conserver les renseignements obtenus pendant leurs visites. Par contre, les caméras vidéo et les numériseurs (scanners) sont interdits, dans la salle de lecture. Dans tous les cas, les utilisateurs et les utilisatrices doivent respecter la Loi sur le droit d’auteur et les restrictions imposées par les donateurs et les donatrices des fonds d’archives.

Un service de photocopie des documents est également mis à la disposition des chercheurs et des chercheuses. Pour en connaitre davantage sur ce service veuillez consulter notre politique de reproduction. Le Centre d’archives n’offre aucun service d’imprimerie des photographies ou de numérisation des documents textuels, sonores, audiovisuels et autres. Les projets de numérisation entrepris par le Centre d’archives sont réalisés à des fins de préservation.

Dernière mise à jour, juin 2015.

* Les renseignements personnels sont légalement définis comme étant tous renseignements concernant une personne identifiable, à l’exclusion du nom et du titre d’un employé ou d’une employée d’une organisation et de l’adresse et du numéro de téléphone de son lieu de travail.